Temps Partiel Fonction Publique. La durée du service à temps partiel sur autorisation que les fonctionnaires titulaires des établissements mentionnés à l article 2 de la loi n 86 33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. Qu aux agents nontitulaires employés de manière continue depuis plus d un.
Temps partiel subi et choisi dans la fonction publique et le secteur privé les modes de garde des enfants de moins de 3 ans des agents de la fonction publique en 2013 les recrutements externes dans la fonction publique de l état et la fonction publique territoriale en 2014. La durée du service à temps partiel sur autorisation que les fonctionnaires titulaires des établissements mentionnés à l article 2 de la loi n 86 33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. Services à temps partiel depuis le 15 mai 2018 date d entrée en vigueur de la loi du 9 mai 2018 portant notamment modification du statut général des fonctionnaires de l état le service à temps partiel stp de 75 50 ou 25 et le congé pour travail à mi temps sont remplacés par un service à temps partiel à durée.
Temps partiel subi et choisi dans la fonction publique et le secteur privé les modes de garde des enfants de moins de 3 ans des agents de la fonction publique en 2013 les recrutements externes dans la fonction publique de l état et la fonction publique territoriale en 2014.
Décret n 2002 1072 du 7 août 2002 relatif au temps partiel annualisé dans la fonction publique de l état fpe décret n 2003 1306 relatif au régime de retraite des fonctionnaires affiliés. La durée du service à temps partiel sur autorisation que les fonctionnaires titulaires des établissements mentionnés à l article 2 de la loi n 86 33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière. Qu aux agents nontitulaires employés de manière continue depuis plus d un. Le temps partiel s adresse aux fonctionnaires titulaires et stagiaires ainsi.
