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Temps Partiel Fonction Publique 80

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Temps Partiel Fonction Publique 80. Cette possibilité de surcotisation est limitée à l acquisition de 4 trimestres supplémentaires ou à 8 trimestres si vous êtes handicapé à 80. La durée du service à temps partiel sur autorisation que les fonctionnaires titulaires des établissements mentionnés à l article 2 de la loi n 86 33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

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Une durée de travail liée au poste. Surcotiser pour valider des trimestres supplémentaires. Cette possibilité de surcotisation est limitée à l acquisition de 4 trimestres supplémentaires ou à 8 trimestres si vous êtes handicapé à 80.

Le temps partiel.

Cette possibilité de surcotisation est limitée à l acquisition de 4 trimestres supplémentaires ou à 8 trimestres si vous êtes handicapé à 80. Les règles applicables au temps partiel sont très encadrées par le droit du travail. La lettre doit être envoyée en. Fondem ents j uridiques loi n 84 53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale.

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